Article I

Ceci constitue les statuts et règlements du Club Équestre de Performance Western de l'Estrie.

Article II

Le nom de l'association sera :

« CLUB ÉQUESTRE DE PERFORMANCE WESTERN DE L'ESTRIE INC. » (abrégé C.E.P.W.E.).

Article III

Le sigle de l'association sera un cavalier western circonscrit dans un fer de cheval couronné d'un ruban dans lequel sera écrit C.E.P.W.E.

Article IV

Objectifs

L'association aura pour objectif d'utiliser les efforts collectifs des propriétaires, entraîneurs, éleveurs et admirateurs de chevaux légers pour la promotion des sports équestres et l'entraînement humanitaire des chevaux.

Article V

Moyens

Pour atteindre nos objectifs, le comité travaillera à :

Motiver ses membres à s'impliquer dans les différentes fonctions de l'administration.

Organiser des compétitions équestres composées de disciplines variées.

Offrir, si possible, à tout intéressé, des cliniques de soins, d'entraînement et de présentation de chevaux légers.

Motiver et faciliter l'accès à des cours éducatifs pour tous les genres d'équitation.

Organiser des activités sociales, des rencontres amicales, des voyages, etc.

S'occuper de la gestion financière pour les activités de l'association.

Article VI

Officiers et directeurs

A)

Les officiers de l'association seront le président, le vice-président, le secrétaire et le trésorier. Les officiers seront membres du comité des directeurs. Le comité des directeurs sera élu à l'assemblée générale annuelle. Le comité sera composé de 12 directeurs. Seul les directeurs auront le droit de voter sur les matières concernant l'administration de l'association. Tous directeurs excluant le président ont un droit de vote. Lors d'un vote à égalité, le président aura le droit de voter. Le quorum pour tout assemblée de directeurs sera le tiers (1/3) du comité.

B)

Une moitié du comité des directeurs sera élue à chaque année pour un mandat de 2 ans. Tout directeur peut être réélu consécutivement plus d'une fois.

C)

Si un directeur perd la volonté ou le pouvoir d'accomplir ses devoirs de directeur, le comité aura le droit d'élire un remplacement qui occupera la position de ce dernier jusqu'à la fin du terme de celui-ci, et ce, sans avis de convocation. Si l'ancien directeur était un officier, le comité verra à élire un remplaçant.

D)

Le comité aura le droit de nommer des codirecteurs pour les aider dans leurs différentes tâches.

Ces codirecteurs n'auront pas le droit de vote.

E)

Le bureau des directeurs aura la responsabilité de gérer toutes les affaires et tous les objectifs de l'association. Par les précédentes, le bureau des directeurs a tous les pouvoirs de l'Association elle-même pour gérer et contrôler les biens et les affaires de l'association.

F)

Tout directeur pourra remettre sa démission à n'importe quel moment en avisant par écrit le secrétaire de l’association.

G)

Tout directeur ayant manqué un minimum de trois réunions du comité des directeurs pourra être remplacé à la discrétion du comité. Le directeur en question devra être :

1) avisé de la situation par lettre envoyée par la secrétaire deux semaines avant la prochaine réunion

2) donné la chance de défendre sa position.

H)

Tout directeur pourra être destitué de ses fonctions lors d'une une assemblée générale spéciale dûment convoquée à cette fin par un vote majoritaire. Le directeur devra être avisé de la situation un minimum de 30 jours avant l'assemblée.

Article VIII

Rôle des officiers

1)Le président présidera toutes les assemblés de l'association et du conseil d'administration. Le président supervisera toutes les affaires de l'association. Le président accomplira toutes les tâches relatives à son poste et aura tous les autres pouvoirs que le conseil lui désignera.

2)Le vice-président, en cas d'absence du président, accomplira toutes les tâches du président Le vice-président accomplira toutes les tâches relatives à son poste et aura tous les autres pouvoirs que le conseil lui désignera.

 3)Le secrétaire notera et conservera les procès verbaux des assemblés du comité et de ceux des assemblés généraux. Le secrétaire accomplira toutes les tâches relatives à son poste et aura tous les autres pouvoirs que le conseil lui désignera. En son absence pendant un assemblée, un autre membre du comité accomplira les tâches du secrétaire. À la fin de son terme, le secrétaire devra remettre tous documents au nouveau secrétaire. Le secrétaire tiendra en sa possession un registre où sera consignée une copie des statuts et règlements de l'association ainsi que tous les amendements apportés à ce jour.

 4)Le trésorier aura la garde de tout argent et document de valeur. Il aura, sous la supervision du comité, tous les pouvoirs accordés à son poste. Il devra, lorsque demandé par le comité, remettre les garanties requises dans la matière prévue. Il déposera tous les fonds de l'association dans une institution financière désignée par

les directeurs. Il peut endosser pour dépôt ou pour collection, tous les chèques ou billets payables à l'association. Il sera responsable de la tenue de livre de l'association. Tous documents resteront la propriété de l'association et devront être présentés au comité sur demande. Il sera responsable de garder le comité à jour dans les affaires financières le l'association et présentera un rapport annuel aux assemblées générales annuelles.

5) Toute personne qui accepte le poste de directeur s'engage moralement à remettre à la fin de son mandat tous les biens et effets appartenant à l'association.

Article IX

Membres

Toute personne, couple (deux adultes vivant sous le même toit) et famille (parents et leurs enfants de moins de 18 ans) peut devenir membre de C.E.P.W.E. en payant les frais de membres annuels. Les frais peuvent varier annuellement, à la discrétion du comité.

Article X

Règlements

1) Un membre est dit d'être en règle si ses frais sont tous payés et si toutes les règles citées dans les statuts et règlements sont respectées. Tous les membres en règle pourront bénéficier des droits et privilèges de l'association à moins d'être autrement spécifiés.

2) Tous les membres ont le droit à une carte de membre et à une copie des statuts et règlements de l'association. Dans le cas de membre familial ou en couple, une carte sera émise. Si un membre change d'adresse, il sera responsable d'aviser le secrétaire s'il veut continuer de recevoir des informations de l'association par la poste.

3) La responsabilité financière de tout membre est limitée aux frais standards émis par le comité.

4) Un membre peut démissionner de l'association à n'importe quel moment en envoyant sa démission par écrit au secrétaire. Les frais de membres ne sont pas remboursables en cas de démission.

5) Le comité de directeur aura le droit de suspendre n'importe quel membre de l'association s'il n'est pas en règle ou s'il agit de manière que le comité juge contre les intérêts de l'association.

6) Toute accusation apportée au comité par un membre de l'association sera premièrement évaluée par le comité. Si cette accusation peut potentiellement amener une suspension, l'accusé devra être avisé deux semaines avant une assemblée spéciale du comité convoqué à cette fin pour qu'il ait la chance de se défendre avant qu'une décision soit prise.

7) Dans le cas de suspension, tout membre aura le droit de faire une demande de ré-adhésion après 60 jours de la date de suspension.

Article XI

Vote

1) Tout membre de 15 ans et plus et qui est en règle a le droit de voter.

2) Seul les votes des membres présents à l'assemblée seront comtés.

3) Le quorum pour toutes assemblées générales est de 1 membre.

4) Un vote majoritaire est requis pour l'adoption de n'importe quelle proposition. Les votes (sauf les élections) seront fait à main levée à moins qu'un membre demande le vote secret. 

5) Les élections seront toujours faites par vote secret.

Article XII

Dépenses, revenues et biens

Tous les biens financiers et matériels de l'association devront être utilisés uniquement à promouvoir et développer les objectifs de l'association et, par conséquent, aucune partie ne peut être payée ou transférée directement ou indirectement par la voie de bonus ou de tout autres façons a titre de profits ou de gains aux membres anciens, présents ou futurs de l'association ou à leurs représentants. Il est entendu toutefois qu'aucune des dispositions du présent article ne pourra empêcher le paiement bona fide de toute personne pour les services qu'elle a effectivement rendu à l'association qu'elle soit membre ou non; ainsi que le remboursement de monnaies dépensées au nom de l'association. Tout paiement doit être approuvé par le comité des directeurs. Tous chèques doivent être signés par deux des quatre officiers courants.

Article XIII

Assemblée générale

L'assemblée générale annuelle sera tenue en un temps et une place désignée par le comité. Tous les membres seront avisés au moins deux semaines avant que l'assemblée ait lieu. Des assemblées générales peuvent être convoquées à n'importe quelles place et temps durant l'année en autant que les membres soient avisés au moins deux semaines à l'avance. Un non-membre voulant voter ou désirant être élu pour devenir directeur pourra acheter sa carte de membre au début de l'assemblée.

Article XIV

Code d'éthique

Dans son fonctionnement, l'association verra à maintenir les principes suivants :

1) Le respect envers les directeurs, membres, associés et compétiteurs.

2) Une appréciation pour les supporteurs de l'association.

3) Une garde de la confidentialité des informations nominatives a moins de l'autorisation écrit du membre en question.

Article XV

Amendements

1) Ces statuts et règlements sont sujets au changement seulement dans le cas d'une adoption par une majorité de 2/3 à une assemblée générale tenue spécifiquement à cette fin.

2) Toute proposition demandant le changement de ces statuts et règlements doit premièrement être approuvé par une majorité du comité des directeurs et

ensuite un avis écrit devra être émis avisant tous les membres qu'une assemblée devra se tenir spécifiquement pour cette raison et ce 4 semaines avant l'assemblée.

 3) Au fin d'interprétation de ce document, le singulier englobe le pluriel et le masculin englobe le féminin. Aussi, toute référence à l'association est une référence au Club Équestre de Performance Western de l'Estrie. Les expressions suivantes sont équivalentes : comité, comité des directeurs, la direction, comité administratif, administration.